LA BOULE STEPHANOISE
Mairie 40300 Saint-Etienne d'Orthe
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Règlement intérieur

                                    
Article 1
L’association La Boule Stéphanoise est constituée de personnes (hommes, Femmes, Enfants) admises par le comité directeur. Tout Licencié ou nouvel adhérent qui ne saurait allier fair- play et respect, deux règles essentielles du club, peut faire l’objet d’une exclusion temporaire (voire définitive) par le comité directeur, selon l’importance de la faute.

Article 2
Les cotisations sont fixées lors de l’assemblée générale et doivent être versées au moment de la demande de licence pour l’année à venir

Article 3
En cas de mutation, l’adhérent continuera à faire partie du club jusqu’au 31 Décembre de la même année.

Article 4 
Tous les fonds de la section doivent faire l’objet d’un dépôt sur son compte courant.

Article 5
Seuls le trésorier et le trésorier adjoint, habilités par le président, sont, avec ce dernier, autorisés à encaisser les recettes, à exécuter les dépenses et à signer les chèques de l’association.

Article 6
Tout problème rencontré par un licencié du club au cours de l’année devra être exposé à l’un des membres du bureau pour y trouver une solution. Toutes les suggestions concernant le bon fonctionnement du club feront l’objet d’une attention toute particulière du bureau.
Lors des entraînements,( le Mercredi après midi et Vendredi après midi) les joueurs appartenant à d’autres clubs peuvent y participer : toutefois les joueurs du club restent prioritaires en cas d’équipe incomplète

Article 7
Tout (e) licencié (e) du club peut être sollicité (e) pour participer à la coupe de France des clubs. Un membre du bureau, élu par ce dernier, sera le seul et unique responsable de cette compétition. Ses principales taches seront notamment :

La formation de l’équipe parmi tous les licenciés en tenant compte des résultats et de la forme du moment
De régler toutes les formalités de la rencontre avec l’équipe adverse. A noter qu’un refus de participation d’un joueur pour un motif jugé non valable signifiera la fin de la 

compétition pour ce dernier. Les dates fixées au calendrier pour cette coupe de France devront faire l’objet d’un choix prioritaire pour les joueurs convoqués.

Article 8
L’inscription aux qualifications départementales, (inscriptions à la charge du club) doit se faire auprès du  secrétaire au plus tard le Mardi précédent la compétition, cette obligation s’avère indispensable à la bonne tenue de la trésorerie. Le club ne peut être tenu responsable d’une non inscription étant donné que chaque licencié peut demander un calendrier des concours officiels (compris dans le prix de la cotisation)
L’équipe forfait pour motif non valable devra rembourser au club les frais engagés. 

Article 9

Pour tout non licencié participant aux entraînements, le club décline toute responsabilité en cas d’accident